Mentions légales

Éditeur
Association Le Papillon : 94 avenue Aristide Briand 92120 Montrouge (France).

SIRET 820 903 219 00013

Responsable de publication : Armelle Le Guennec

Conception & Développement

Association Le Papillon : 94 avenue Aristide Briand 92120 Montrouge (France).

SIRET 820 903 219 00013

Conceptrice: Charlotte Bellanger

Hébergement
OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)

Propriété intellectuelle et Copyright
Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau national et international.
Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de lAssociation Le Papillon, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de lAssociation Le Papillon. Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. LAssociation Le Papillon réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

Règlement intérieur

Règlement intérieur concernant la manifestation La Ville en Rose

Toute personne du public pénétrant dans l’établissement pour la manifestation La Ville en Rose doit se conformer au présent règlement concernant les conditions d’accessibilité et tout particulièrement celles concernant les règles de sécurité et de respect de la réglementation.

L’organisateur de la manifestation se réserve le droit de refuser l’accès aux enfants de moins de 15 ans non accompagnés d’un adulte et non munis d’une autorisation parentale.

Lors de l’accès et de la sortie, tout membre du public doit se conformer aux directives du personnel d’accueil et de sécurité.

Suite au décret du 13 novembre 2015 déclarant l’état d’urgence, la posture vigipirate a été renforcée (niveau alerte attentat), notamment concernant le contrôle des accès des personnes et des objets entrants.

Les contrôles à l’entrée étant renforcés, l’inspection visuelle des sacs et bagages sera systématique. Les sacs de grande contenance seront interdits à l’intérieur de l’établissement.

Tout objet susceptible de servir de projectile, de constituer une arme ou de mettre en péril la sécurité du public, en particulier : les articles pyrotechniques, couteaux et objets tranchants, les bouteilles plastiques et en verre, les boissons alcoolisées sont interdites.

Les objets dont la détention ou le port est interdit sur la voie publique (armes, produits, stupéfiants…), ne peuvent être accepter dans l’établissement. Leur découverte pourra être suivie d’une information aux services de police.

Les animaux sont cas exceptionnels (chiens accompagnants les personnes en situation de handicap visuel) sont interdits.

La direction.